Mentions légales BUSINESS GIFTS FRANCE

Le site “business-gifts.info” est complémentaire au site “businessgifts.fr”, il présente dans l'immédiat les actualités de la société Business Gifts France. Des mentions légales complémentaires figurent sur chaque site. Certaines pages présentes sur l'un des 2 sites seront au fil du temps basculées d'un site à l'autre.

Les 2 sites sont la propriété de la société BUSINESS GIFTS France.
Dirigeant : Pascal EVANNO
Forme : Société par actions simplifiée
Siret : 90333732700022
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR94903337327
Adresse : 4 PLACE DE WAGRAM, 75017 PARIS, également présent sur Tours

Secrétariat : 02 47 49 77 65 • contact@business-gifts.info

 

Cookies & EcoResponsabilité

Le site business-gifts.info est écoresponsable. L'écoresponsabilité devient un enjeu et tout comme vous, nous y sommes particulièrement sensibles c'est pourquoi ce site consomme peu d'énergie. Le respect de votre vie privée est important également !

Il n'enregistre aucun cookie à vocation publicitaire. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Découvrez les détails et preuves d'écoresponsabilité de ce site web

 

Données personnelles

Les informations nominatives que vous communiquez à ce site au travers des formulaires mis en ligne sur les site sont nécessaires pour leur traitement.

Elles seront analysées et transmises aux différents personnes concernés pour leur prise en charge. Sauf opposition de votre part, BUSINESS GIFTS FRANCE pourra être conduit à traiter ces informations dans le cadre de sollicitations commerciales.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 27 de la loi ‘‘Informatique et Libertés’’ du 6 janvier 1978).

Pour l’exercer, adressez-vous par mail à contact@business-gifts.info.

 

Conception, coordination, développement et mise à jour du site

CEP-SOCOTIC
Présent sur Tours - 37, Paris - 75 & Pornic - 44
cep-socotic.com

 

Propriété Intellectuelle

Il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, transférer, distribuer, publier, adapter ou enregistrer sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de BUSINESS GIFTS France.

Il en est de même pour les bases de données ainsi toute extraction ou tentative d’extraction fût-elle totale ou partielle. Tout manquement est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.

 

Limitation de responsabilité

BUSINESS GIFTS France s’efforce de maintenir les sites (businessgifts.fr et business-gifts.info) à jour. Toutefois, la société ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité des informations présentées sur le site, quelles qu’elles soient.

Les informations qui y sont contenues ont un caractère strictement informatif, elles n’emportent aucun engagement juridique de la part de BUSINESS GIFTS France qui se réserve par ailleurs la faculté d’en modifier les caractéristiques.

A l’exception des dommages directs résultant d’une faute délibérée ou grave de la part de BUSINESS GIFTS France, ceux-ci ne pourront en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, grave ou non pouvant découler de l’utilisation du Site ou associé à celui-ci, notamment et sans limitation, de toute perte de bénéfices, interruption d’activités, perte de logiciels ou de données.

 

Litiges

Les présentes mentions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celle-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société BUSINESS GIFTS France. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.